L’affaire Dupont-Jelonch relance le débat sur une pratique ancienne du rugby professionnel : le détournement des contrats d’image. Entre optimisation fiscale et fraude avérée, les coulisses financières de ce sport en pleine mutation sont sous les projecteurs.
Selon L’Équipe, cet iceberg menace aujourd’hui le rugby français dans son ensemble.
**Le mirage des prestations fantômes**
Le conflit actuel impliquant les stars du Stade Toulousain et la société 3S-Alyzia révèle une faille récurrente : l’absence de preuves tangibles d’exploitation de l’image des joueurs. Ce phénomène n’est pas nouveau.
Dès les années 2010, le club de Soyaux-Angoulême (SA XV) s’était déjà illustré par un montage ingénieux, transformant ses joueurs en auto-entrepreneurs… photographes, afin d’augmenter leurs revenus tout en évitant les charges sociales.
À l’époque, la défense du club, portée par Me Lionel Béthune de Moro, avait reconnu : « Ces contrats d’image correspondent à de réelles prestations rendues par ces joueurs amateurs. Photographe est l’intitulé qui correspondait le mieux à ces prestations. Le SA XV a repris un modèle qui prospère ailleurs dans le monde sportif. »
Pourtant, la justice a tranché en 2021 puis en 2023, condamnant le club pour travail dissimulé et lui infligeant un redressement de 1,5 million d’euros. Cette affaire n’était que la partie visible de l’iceberg. Un ancien dirigeant, qui préfère garder l’anonymat, confie à L’Équipe : « On n’en connaît que la partie émergée. Et j’ai bien peur que l’iceberg soit gigantesque. »
Si ces scandales sont souvent révélés par des audits, l’été dernier a marqué un tournant. Pour la première fois, c’est un joueur qui a dénoncé officiellement le système. Uzair Cassiem, ancien troisième ligne d’Oyonnax, a livré un témoignage accablant sur les méthodes du club de Nice.
Le montage financier proposé consistait à utiliser les indemnités chômage (ARE) pour rémunérer le joueur, avant de passer à des contrats d’image fictifs via une société étrangère, afin de compenser la réduction des aides. Cassiem dénonce sans détour :
« ce contrat d’image avec la société Gavekal qui n’est qu’un complément de salaire vous permettant d’économiser des charges sociales. J’ai également connaissance que d’anciens joueurs ayant eu des contrats d’image avec ladite société n’ont jamais honoré aucune prestation. »
**Un arsenal juridique pour contrer le « Far West »**
Le rugby a longtemps peiné à encadrer ces rémunérations annexes. Entre 2004 et 2010, le Droit à l’Image Collectif (DIC) permettait d’alléger la charge sociale pesant sur les clubs. Sa suppression a déclenché une vague d’indignation dans tout le milieu.
Mourad Boudjellal, alors président de Toulon, lançait un cri d’alerte : « Je crois que les gens ne mesurent pas la gravité de la situation. Le rugby français est en grand danger. »
Pour colmater ces failles et éviter les dérives largement observées avec les fameux « montages tahitiens » à Biarritz ou Béziers, la loi Braillard a été mise en place en 2017. Ce cadre plus strict centralise les contrats au sein des clubs et plafonne les revenus issus des droits à l’image à 30 % de la fiche de paie. Un haut responsable de la Ligue précise :
« En dehors de la loi Braillard, c’est le Far West. Les clubs ne peuvent plus croire aux vendeurs d’astuces qui promettent d’avoir trouvé le système indétectable, juridiquement bétonné, l’idée à laquelle personne n’avait jamais pensé. Le risque Urssaf est un risque sérieux. Et tricher là-dessus, moralement, c’est indéfendable. »
**Le cas Toulousain : un paradoxe ?**
Fait surprenant, alors que le Stade Toulousain possède l’effectif le plus « bankable » du Top 14, il néglige ce dispositif légal. Ce refus de transparence, associé aux récentes sanctions pour le recrutement de Melvyn Jaminet, place le club de la Ville rose sous la loupe des contrôleurs financiers du rugby.
L’enjeu qui se dessine n’est plus uniquement sportif : il s’agit désormais de garantir la pérennité d’un modèle économique incapable de jouer avec les règles de l’Urssaf.
