Incroyable mais vrai : le club de Béziers qui évolue en Pro D2 vient de se faire voler son nom, son logo et son slogan !
En effet, le club Héraultais a oublié de prolonger la marque ASBH auprès de l’INPI, comprenant notamment le slogan mais également le logo du club.
Il s’agit d’une erreur de l’association de l’ASBH qui pensait que la propriété intellectuelle de la marque ASBH était bloquée pendant 20 ans. Or, celle-ci était bloquée pour une période de 10 ans seulement.
Suite à cet oublie, une personne a déposé la marque ASHB avec le logo et le slogan auprès de l’INPI et récupère donc les droits.
L’association du club de Béziers a publié un long communiqué pour faire le point sur la situation.
Il est indiqué que cette personne, à savoir Constance Calandri souhaite nuire au club. Extrait:
« C’est une histoire triste et consternante. Certaines personnes mal intentionnées, pour des raisons purement politiques, se sont accaparées notre logo et notre marque. Manifestement pour nuire à l’image de notre ville et de notre maire. »
Qui est Constance Calandri ? Il s’agit d’une ex-candidate FN aux législatives de 2012 et ex-employée de la mairie de Béziers.
Cette femme a reçu des menaces.
Son avocat, Pierre Farge s’est confié. Extrait:
“L’association ASBH avait un devoir de vigilance, de diligence, qu’elle a ignoré durant quatre ans. Cet enregistrement est donc intervenu dans le respect du droit en vigueur, et notamment du Code de la propriété intellectuelle, dont l’établissement public de l’Inpi est garant. Cette “négligence”, telle que l’association gérant le club amateur la reconnaît elle-même, vaut aujourd’hui renonciation tacite.
La confusion entretenue entre une association 1901 – par définition à but non lucratif – et la SASP Béziers exploitant la marque sur la base d’une convention rémunérée, alors qu’elle appartient au domaine public depuis quatre ans, est considérée par la lanceuse d’alerte comme un enrichissement sans cause, et donc abusif.
Constance Calandri dénonce pareil amateurisme, symptomatique de la mauvaise gestion du club depuis de nombreuses années. La nouvelle titulaire de la marque entend donc rassurer l’opinion de toute velléité politique et de l’usage qui sera fait de la marque, à savoir dans le respect de l’intérêt général, de promotion du sport régional, ainsi que des joueurs et des supporters”
Concernant les menaces de poursuites judiciaires, “Constance Calandri en prend acte, assure qu’elle se défendra fermement” et menace même de dévoiler d’autres “dérives“…
Pour l’heure, le club de Béziers n’a plus le droit d’utiliser la dénomination ASBH ni d’utiliser son logo sur ses produits dérivés.
Le club de Béziers se retrouve dans une drôle d’impasse.
Affaire à suivre…
