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L’USAP condamnée à payer plus de 300.000€ à l’URSSAF !


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Yves Cecchi by Yves Cecchi
5 Nov 2018
in News Rugby, TOP14
0
Un ancien de la maison va faire son grand retour à Perpignan !

L’indépendant révèle aujourd’hui que la Cour d’Appel de Montpellier a repoussé le recours de l’USAP, qui espérait repousser et échelonner un lourd paiement dû à l’URSSAF (Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales), s’élevant à 319 197€ !

Un premier jugement déterminant cette somme avait été rendu le 10 avril dernier. L’USAP a argumenté devant la Cour que le paiement d’une telle somme à court terme mettrait en danger le club suite à sa remontée en TOP14 et risquerait également de le voir sanctionné par la DNACG.

Au final, la Cour d’Appel de Montpellier n’a pas retenu ces arguments et a donc bien confirmé le jugement : l’USAP devra payer l’intégralité de la somme rapidement. Le club essaye néanmoins toujours de négocier un échelonnement, même s’il assure avoir provisionné la somme dans son budget de fonctionnement de l’actuelle saison.

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