Sekou Macalou, Emmanuel Meafou, Léo Carbonneau… Les blessures font partie du quotidien des rugbymen professionnels et peuvent parfois les éloigner des terrains durant plusieurs mois. Mais que se passe-t-il alors sur leur fiche de paie ?
Contrairement à une idée répandue, un joueur blessé ne conserve pas nécessairement l’intégralité de sa rémunération pendant toute son indisponibilité. Entre le club, la Sécurité sociale et les organismes de prévoyance, le système est particulièrement encadré.
En France, un rugbyman professionnel en arrêt de travail relève du droit du travail classique, mais bénéficie également de dispositions spécifiques inscrites dans la Convention collective du rugby professionnel, négociée par la Ligue Nationale de Rugby et Provale.
Et tout dépend essentiellement de la durée de son arrêt comme l’indique Midi Olympique.
Pendant 28 jours, le salaire net est intégralement maintenu
Lorsqu’un joueur se blesse et se retrouve en arrêt de travail, les conséquences financières sont dans un premier temps limitées.
Pendant les 28 premiers jours, la convention prévoit le maintien intégral de sa rémunération nette dès le premier jour d’arrêt, qu’il s’agisse d’une maladie ou d’un accident du travail.
La Convention collective du rugby professionnel détaille précisément le mécanisme.
« Le club prendra en charge (…), pendant les 28 premiers jours d’arrêt de travail, le maintien intégral de leur rémunération nette à compter du premier jour d’arrêt de travail, que celui-ci résulte de maladie ou d’accident de travail, le Club complétant en net le montant des indemnités journalières de sécurité sociale. »
Le joueur ne voit donc pratiquement aucune différence financière durant cette première période.
Administrativement, en revanche, le fonctionnement change.
La Sécurité sociale ne couvre qu’une petite partie des salaires
La Caisse primaire d’assurance maladie calcule les indemnités journalières de Sécurité sociale auxquelles le joueur a droit.
Ces indemnités sont directement versées au club, qui assure ensuite le complément prévu par la convention.
Mais leur montant est très éloigné des rémunérations pratiquées dans le rugby professionnel.
Les indemnités journalières de la Sécurité sociale sont actuellement plafonnées à environ 4 050 euros par mois, alors que le salaire moyen dans l’élite du rugby Français atteignait, selon la LNR, 21 580 euros bruts mensuels en 2024, soit environ 259 000 euros bruts par an.
Le reste doit donc être pris en charge par d’autres mécanismes.
À partir du 29e jour, la situation change
C’est après quatre semaines d’indisponibilité que les conséquences peuvent devenir plus importantes.
Du 29e au 45e jour d’arrêt, le maintien prévu n’est plus identique à celui des quatre premières semaines.
La convention prévoit alors :
« Du 29e jour au 45e jour d’arrêt de travail, (le club prendra en charge) le maintien de 80 % de la rémunération brute mensuelle plafonnée à cinq fois le plafond des cotisations de sécurité sociale. »
Un élément important apparaît donc : non seulement le pourcentage évolue, mais la rémunération prise en compte est elle-même plafonnée.
Pour les joueurs disposant des salaires les plus élevés, la différence peut donc devenir significative.
Après 45 jours, la prévoyance entre véritablement en jeu
Pour compenser les limites de la Sécurité sociale, la Convention collective impose un régime collectif de prévoyance auquel cotisent les différentes parties.
Après une période de carence de 45 jours, cette prévoyance intervient en complément des indemnités versées par la Sécurité sociale.
Le dispositif permet d’atteindre 77,5 % de la rémunération brute mensuelle, toujours dans la limite d’une assiette plafonnée à cinq fois le plafond des cotisations de Sécurité sociale, soit 240 300 euros bruts annuels selon les montants indiqués.
La convention précise également que les sommes transitent par le club.
« Ces indemnités journalières versées par les organismes de sécurité sociale ou de prévoyance (…) sont perçues directement par le club qui assure, en complément, le maintien de la rémunération du joueur dans les conditions prévues par la présente convention. »
Ce mécanisme peut fonctionner jusqu’au 36e mois d’arrêt continu.
Les stars les mieux payées sont davantage exposées
Le système ne signifie donc absolument pas qu’un joueur professionnel conserve automatiquement 100 % de son salaire lorsqu’il reste six mois ou un an à l’infirmerie.
C’est notamment le mécanisme de plafonnement qui peut créer un manque à gagner conséquent chez les joueurs disposant des rémunérations les plus importantes.
Pour se protéger contre cette différence, Provale conseille aux joueurs concernés de souscrire des assurances individuelles supplémentaires.
Le mécanisme peut finalement être résumé en trois périodes : maintien intégral de la rémunération nette pendant les 28 premiers jours ; du 29e au 45e jour, maintien à hauteur de 80 % du brut dans la limite du plafond prévu ; puis, au-delà de 45 jours, prise en charge à hauteur de 77,5 % selon l’assiette plafonnée prévue par le dispositif, jusqu’au 36e mois d’arrêt continu.
Une réalité financière largement invisible pour les supporters lorsque les blessures s’accumulent dans les infirmeries du Top 14.
