Quelques heures après avoir été condamné à une amende de 2,88 millions d’euros pour plusieurs infractions au règlement du Salary Cap, le Stade Toulousain a réagi officiellement. Si le club dit prendre acte de la décision de la commission de discipline de la Ligue Nationale de Rugby, il conteste fermement les sanctions prononcées et prépare déjà sa défense.
Le quadruple champion de France estime notamment que plusieurs griefs retenus à son encontre sont injustifiés et laisse clairement entendre qu’il ne compte pas en rester là.
Le club juge certaines sanctions « incompréhensibles »
Dans son communiqué, le Stade Toulousain rappelle que le montant de l’amende reste inférieur aux près de cinq millions d’euros initialement réclamés par la LNR. Pour autant, le club considère que la décision demeure largement contestable.
Le Stade Toulousain affiche son incompréhension.
« Le club prend acte de cette décision et des sanctions qui, pour être très inférieures à celles que la Ligue réclamait, ne lui paraissent pas moins très injustes pour ne pas dire incompréhensibles. Certains points sont pour le moins disproportionnés. D’autres sont parfaitement infondés. »
Le club précise qu’il communiquera prochainement, directement ou par l’intermédiaire de ses avocats, afin d’exposer son analyse détaillée des motivations retenues par la commission de discipline.
Une longue bataille judiciaire se profile
Pour l’instant, aucun recours n’a encore été officiellement déposé. Le Stade Toulousain indique que cette décision sera prise collégialement en début de semaine prochaine.
Mais selon les informations du journal Le Figaro, la stratégie est déjà arrêtée.
Le club haut-garonnais entend utiliser tous les recours possibles pour contester la sanction.
Selon une source proche du dossier, le Stade Toulousain serait prêt à saisir successivement la commission d’appel de la Fédération Française de Rugby, le CNOSF, le tribunal administratif, la cour administrative d’appel et, si nécessaire, le Conseil d’État.
Voici les propos d’une source proche du dossier relayés par Le Figaro :
«Nous allons exercer les recours jusqu’au bout. Nous irons devant la Commission d’appel fédérale, puis devant le CNOSF, puis devant le tribunal administratif, puis, s’il le faut, devant la Cour d’appel administrative, puis, s’il le faut encore, devant le Conseil d’État. Nous voulons mettre à plat tous les sujets qui sont sur la table.»
L’objectif affiché est de remettre en cause plusieurs aspects du dossier et de contester le fondement de certaines sanctions prononcées par la Ligue Nationale de Rugby.
Le feuilleton autour du Salary Cap est donc loin d’être terminé et pourrait encore connaître de nombreux rebondissements dans les prochains mois.
